Déposée le 29 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) PAB NORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACISTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAB NORD domicilié(e) 32 rue Gambetta,59264 ONNAING - 59264 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 739 715 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/ 13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX - 92800 - France.
La marque ACISTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAB NORD - (société anonyme) - 32 rue Gambetta,59264 ONNAING - 59264 - France - SIREN 389739715
USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/ 13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX - 92800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357251 - Publication au BOPI 2002-10-16
Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04
Inscription le 16 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°357252 - Publication au BOPI 2002-10-16
Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; profilés métalliques ; panneaux multicouches, panneaux et tôles sandwich isolants ; tôles, plaques, panneaux, parements, bardages, planchers et couvertures, tous ces produits étant métalliques. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; tuyaux non métalliques ; profilés métaliques ; panneaux multicouches non métalliques ; panneaux et tôles sandwich isolants, tôles, plaques, panneaux, parements, bardages, planchers et couvertures, tous ces produits étant non métalliques. Messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur dans le domaine des aciers et de leurs applications ; transmissions d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou terminaux et relatives aux aciers et à leurs applications.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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